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Investir dans les droits humains – Volume 1

30 mai 2007

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Études d’impact des investissements étrangers sur les droits humains – Une initiative en 3 volumes

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Human Rights Impact Assessments for Foreign Investment Projects

VOLUME 1 – (2007)
Études d’impact des investissements étrangers sur les droits humains : Tirer les leçons de l’expérience des communautés aux Philippines, au Tibet, en République démocratique du Congo, en Argentine et au Pérou.

Ce premier volume est le compte rendu de la mise à l’essai, dans le cadre de cinq études de cas, d’une ébauche de méthodologie d’étude d’impact à l’intention des communautés.

Investir dans les droits humains : volume 1
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Le rapport Études d’impact des investissements étrangers sur les droits humains : tirer les leçons de l’expérience des communautés aux Philippines, au Tibet, en République démocratique du Congo, en Argentine et au Pérou est le résultat d’un projet échelonné sur trois ans qui a permis de créer une ébauche de méthodologie pour les études d’impact sur les droits humains. Cette méthodologie a ensuite été appliquée dans le cadre d’études de cas choisies. Le rapport comprend un survol du débat portant sur la responsabilité des entreprises et les droits humains, un résumé de l’approche élaborée par le comité consultatif international chargé du projet ainsi que les résultats des cinq études de cas.

Le rapport s’adresse aux gouvernements ainsi qu’aux acteurs du secteur privé et de la société civile qui travaillent dans des domaines touchant l’investissement étranger, la responsabilité des entreprises et le développement durable. Il sera particulièrement pertinent pour les communautés affectées par les projets d’investissement étranger qui cherchent à être mieux outillées pour faire respecter leurs droits humains.

Investissements et droits humains : une initiative en 3 volumes

Depuis 1994, Droits et Démocratie s’investit activement dans divers projets touchant la responsabilité sociale des entreprises et les impacts du commerce et de l’investissement étranger sur les droits humains. Nous avons publié des études sur la déontologie des entreprises et diverses questions connexes, affirmé devant l’Organisation mondiale du commerce que la réglementation commerciale devrait être assujettie au droit international relatif aux droits humains et organisé un grand nombre de conférences et de séminaires internationaux.

Lancée en 2004, l’initiative Investissements et droits humains a pour but d’illustrer de façon concrète le constat suivant : si l’investissement doit contribuer au développement durable et équitable, ses impacts sur les droits humains devront être reconnus et pris en compte. Dans le cadre de cette initiative, nous avons conçu et produit trois publications portant sur différents aspects de ce domaine en évolution rapide. Les trois ouvrages sont disponibles en anglais, en français et en espagnol.

Human Rights Impact Assessments for Foreign Investment Projects

VOLUME 2 – (2008)
Droits devant : Un outil pour évaluer pas à pas l’impact des investissements étrangers sur les droits humains

Le volume 2 est une application informatique offrant une méthodologie annotée à l’intention des communautés.
Investir dans les droits humains : volume 2 (en PDF)

Human Rights Impact Assessments for Foreign Investment Projects

VOLUME 3
Droits humains et traités bilatéraux d’investissement : Le rôle du droit relatif aux droits humains dans l’arbitrage des différends entre investisseurs et États – (2009).

Cette étude analyse l’impact des traités bilatéraux d’investissement et des processus d’arbitrage sur les droits humains.
Investir dans les droits humains : volume 3 (en PDF)